R É P U B L I Q U E . . . D ' O S T A R I A Égalité - Paix - Unité
Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, La Présidence de la République promulgue le texte suivant :
Traité d’amitié et de coopération culturelle, scientifique, technologique et universitaire entre la République d’Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen Les deux parties présentes au traité, désireuses de renforcer leurs liens amicaux et culturels, scientifiques, technologiques et universitaires, ont convenu du traité suivant. Article 1.- Le Landgraviat de Norsfallen et la République d’Ostaria s'engagent à favoriser les échanges culturels et académiques de toutes les formes dans un intérêt mutuel. Article 2.- La République d’Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen s'engagent à favoriser les échanges temporaires ou définitifs d'œuvres d'arts entre des établissements culturels publics ou privés situés sur leur territoire. Article 3.- La République d’Ostaria s'engage à favoriser la venue d'étudiants du Landgraviat de Norsfallen au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs. Le Landgraviat de Norsfallen s'engage à favoriser la venue d'étudiants de la République d’Ostaria au sein de ses établissements d'enseignements supérieurs. Chaque Partie est en droit de proposer des bourses, des échanges et des stages à tout individu relevant de la compétence de l’autre Partie. Article 4.- La République d’Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen s'engagent à favoriser le développement mutuel de la connaissance scientifique et technologique. Article 5.- Le Landgraviat de Norsfallen et la République d’Ostaria s'engagent à encourager l’échange d’informations, d’innovations technologiques, ainsi que le rapprochement mutuel entre leurs communautés scientifiques respectives. Article 6.- La République d’Ostaria partage avec le Landgraviat de Norsfallen des informations technologiques pouvant l'aider à assurer sa sécurité, tant que sa sécurité n'est nullement remise en cause par ce partage. Le Landgraviat de Norsfallen partage avec la République d’Ostaria des informations technologiques pouvant l'aider à assurer sa sécurité, tant que sa sécurité n'est nullement remise en cause par ce partage. Article 7.- La République d'Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen affirment leur volonté de développer des relations d'amitié et de coopération, et favorisent l'entente entre leurs peuples. Dans ce but, elles se consultent régulièrement, à divers niveaux, à propos de leurs relations bilatérales et des situations internationales où elles sont toutes deux impliquées. Elles concluent, lorsque le besoin se fait sentir, d'autres traités et accords dans l'esprit du présent traité. Article 8.- Chaque Partie s'attache au respect de la paix, de la stabilité et de la sécurité de l'autre Partie, et n'agit en aucun cas activement à leur encontre. Si l'une des Parties devait voir en une situation un danger pour elle-même, elle pourrait consulter l'autre Partie. Elles s'efforceraient alors d'établir une position commune. Article 9.- Le présent Traité entrera dès sa promulgation par la République d’Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen selon les procédures prévues par la Constitution de chacune des Parties au Traité. Article 10.- Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée. La République d’Ostaria et le Landgraviat de Norsfallen peuvent à tout moment y mettre fin, moyennant un préavis de 12 mois. Signé le 11 novembre 255, à Lunont - Pour le Landgraviat de Norsfallen Son Excellence Stefan Gebhart, Ministre-Président du Landgraviat de Norsfallen. - Pour la République d'Ostaria Son Excellence Salomé Brelin, Présidente de la République d’Ostaria.